Politique DMCA

1. Notre politique

BestManga respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et attend de ses utilisateurs qu'ils en fassent de même. Conformément au Digital Millennium Copyright Act (DMCA), nous répondrons rapidement aux avis de retrait valides et supprimerons ou désactiverons l'accès au contenu contrefaisant.

2. Soumettre un avis de retrait

Si vous pensez qu'un contenu présent sur BestManga porte atteinte à vos droits d'auteur, envoyez un avis écrit à [email protected] comprenant :

— L'identification de l'œuvre protégée par des droits d'auteur dont l'atteinte est alléguée
— L'URL exacte du ou des éléments que vous considérez comme contrefaisants
— Vos coordonnées (nom, adresse, téléphone, e-mail)
— Une déclaration attestant de votre bonne foi quant au fait que l'utilisation n'est pas autorisée
— Une déclaration, sous peine de parjure, certifiant que l'avis est exact et que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire des droits
— Votre signature physique ou électronique

3. Ce qui se passe ensuite

Dès réception d'un avis valide, nous supprimerons ou désactiverons l'accès au contenu identifié et, le cas échéant, en informerons la partie qui l'a soumis. Les sources récidivistes sont définitivement supprimées de nos systèmes.

4. Contre-notification

Si vous estimez qu'un contenu a été supprimé par erreur, vous pouvez soumettre une contre-notification à la même adresse e-mail, en indiquant vos coordonnées, l'identification du contenu supprimé, ainsi qu'une déclaration sous peine de parjure attestant de votre bonne foi quant au fait que la suppression était une erreur.

5. Contact

Toute correspondance relative au DMCA doit être envoyée à [email protected]. Pour toute question générale, vous pouvez plutôt utiliser notre page Contact.